Mentions légales

Ce site appartient à la SASU Kancha.

Siret: 82825404500028  RCS Nanterre: 828254045

dont le siège social est sis:  1 rue Camille Pelletan, 92120 Montrouge.

Mail. info@kanchatea.com 

Hébergement et solution d’édition de site

Ce site est conçu, développé et administré techniquement Kancha

L’hébergement est assuré par OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Limitation de la responsabilité

Nous nous efforçons d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et nous réservons le droit d’en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice.

Nous ne saurions être tenus pour responsables de tout dommage direct ou indirect – quelles qu’en soient la cause, l’origine, la nature et les conséquences- résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site, et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une œuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans notre autorisation préalable .

La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d’une peine de 2 ans d’emprisonnement et d’une amende de 150 000 euros.

Protection des données

Nous  appliquons strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l’informatique, aux fichiers et aux libertés » ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amenés à nous communiquer dans le cadre d’une commande passée sur notre site Internet. Ces informations personnelles sont protégées, déclarées à la CNIL et exclusivement réservées à l’usage de notre personnel de production. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles.
Il s’exerce en écrivant à :

Kancha, 1 rue Camille Pelletan, 92120 Montrouge

Modifications, interruption et résiliation

Nous sommes en droit, à notre entière discrétion, d’ajouter, supprimer ou modifier à tout moment tout ou partie des services inclus dans le site Web, de l’interrompre momentanément ou de résilier la présente licence. Les mentions légales peuvent également être modifiées ou adaptées à tout moment. Vous êtes invité à les consulter régulièrement et à les respecter sans réserve.

Clauses attributives de compétence

Ce site étant régi par la loi française, seuls les tribunaux français seront compétents en cas de litige.

Retour haut de page